| | Clauses abusives dans les contrats de ventes ? |  |
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Bruno
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 | | Sujet: Clauses abusives dans les contrats de ventes ? Mar 26 Avr 2011 - 1:42 | |
| Il semblerait que de plus en plus d'éleveurs n'hésitent plus à mettre des clauses "particulières" dans leur contrat de vente, du genre, "x saillies en contre-partie de la vente d'un chiot femelle", "renonciation à faire reproduire son chiot femelle", etc...
Ces clauses ne sont-elles pas abusives ? Les pratiquez-vous et/ou qu'en pensez-vous ? |
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nat60
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| | Sujet: Re: Clauses abusives dans les contrats de ventes ? Mar 26 Avr 2011 - 9:31 | |
| alors moi je pratique pas .............je suis contre .
et apres certain éleveur te disse je suis familliale avec seulement 4 chiens et en dehors ils en ont 10 en contrat !!!!!!!!
apres si les gens accepte , bas ses leurs faute aussi !!!!!!!! NON car si les éleveures ne trouver pas de gens ils le ferais pas .
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: Clauses abusives dans les contrats de ventes ? Mar 26 Avr 2011 - 9:59 | |
| Nous ne mettons aucunes clauses pour les femelles mais sur un chien comme English Smile nous avons un droit de saillies sur nos chiennes uniquement.
Franck... |
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flodo67
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| | Sujet: Re: Clauses abusives dans les contrats de ventes ? Mar 26 Avr 2011 - 11:28 | |
| moi j'y connais rien j'irai faire confirmer folk l'année prochaine car le passage chez nous est pour le 21 août et là je serai en vacances et j'aimerai un jour voir un piti bout de folk mais j'avoue que je n'y connais pas grand chose - donc le jour ou j'ai fait confirmation et les examens légaux pour que folk puisse devenir "homme"lol je viendrai vous voir ici pour des conseils car je veux pas me faire avoir! que ce soir pour les mélanges ou tout le reste vais venir vous en parler! je me sens bien ici et en confiance  |
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ISA
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| | Sujet: CLAUSES D ELEVAGE ABUSIVES Mar 26 Avr 2011 - 12:24 | |
| eh bien, nous en tant que particulier nous avons seulement envie de demander aux personnes qui vont nous prendre un chiot d'être les prioritaires dans le retour du chien (ou chienne) si problème quelconque et impossiblité de garder le chien...  |
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Bruno
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| | Sujet: Re: Clauses abusives dans les contrats de ventes ? Mar 26 Avr 2011 - 13:23 | |
| - ISA a écrit:
- eh bien, nous en tant que particulier nous avons seulement envie de demander aux personnes qui vont nous prendre un chiot d'être les prioritaires dans le retour du chien (ou chienne) si problème quelconque et impossiblité de garder le chien...
Logiquement (et en souhaitant que cela n'arrive pas !), c'est ce qui devrait se passer. Mais j'ai aussi en tête quelques exemples où les propriétaires se sont adressés d'abord à leur vétérinaire pour des soucis de santé (qui n'en étaient pas toujours...), et là, c'était le début des problèmes dans les relations éleveur/propriétaire. |
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vick
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| | Sujet: Re: Clauses abusives dans les contrats de ventes ? Mar 26 Avr 2011 - 16:12 | |
| - nat60 a écrit:
- alors moi je pratique pas .............je suis contre .
et apres certain éleveur te disse je suis familliale avec seulement 4 chiens et en dehors ils en ont 10 en contrat !!!!!!!!
apres si les gens accepte , bas ses leurs faute aussi !!!!!!!! NON car si les éleveures ne trouver pas de gens ils le ferais pas .
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