Je viens de recevoir (enfin) le lof provisoire de Ilton du coup j'ai chercher a voir ses ancetres il a des parents venant de l'élevage de Planchevienne et d'autres venant de Chantemelse ,du coup je regardais les photos des elevages et suis retournée sur le site de l'élevage d'Ilton et là j'ai lu le contrat de vente en ligne ou il est stipulé que si on veut faire des expos ou une saillie avec son chien il faut en aviser l'éleveur et faire ajouter un avenant au contrat de vente!!!!!
Je ne l'ai pas stipulé lors de l'achat d'Ilton ça veut dire que je n'ai pas le droit de faire des expos avec lui?
Ni plus tard une saillie?
C'est légal???????

Hein, c'est quoi cette histoire?   

bah oui je suis verte!!!  

C'est ce qu'on appelle des clauses abusives, j'ai vu un contrat ou il était noté que le chien était vendu uniquement pour compagnie que celui-ci ne pouvait ni participer à des expos ou des epreuves de travail sans l'accord de l'éleveur (un élevage de Shetland)...
Le chiot était également vendu stérilisé.

Tout est marqué sur le contrat que VOUS avez signé. Il vous faut donc vous référer à celui-ci. L'éleveur a peut-être changé ses contrats récemment.

oui relit le contrat de vente que tu as eu ,il faut lire aussi entre les lignes   

Tu as eu un contrat lors de l'achat et tu l'as signé sans le lire ?    De toute façon, ce sont des clauses abusives et les éleveurs qui font ces contrats le savent pertinemment c'est pour cela qu'aucun ne poursuit jamais son client en justice... Tu fais ce que tu veux avec ton chien, tu n'as rien à demander à personne, si tu l'as payé entièrement, il est ta propriété.

Un contrat de ce type rédigé uniquement par un Professionnel au détriment d'un non-Professionnel est un "contrat d'adhésion" et n'aurait pas de valeur devant un Tribunal qui trancherait systématiquement en faveur du coté "faible" (toi) d'autant qu'il n'a pas chiffré les contre-parties en dédommagement de ce qu'il exige de ta part pour renoncer à ce qu'il exige lui-seul puisque vous n'avez pas rédigé le contrat ensemble (il t'a imposé de signer un contrat qu'il a rédigé lui-seul). Par exemple, il aurait dû détailler et chiffrer le temps et les frais qu'il est prêt à investir pour les expos ou la reproduction avec ton chien (et ton dédommagement...) car il ne peut t'imposer de renoncer à quoi que ce soit sans son consentement. Non seulement ces clauses sont abusives mais en plus ce contrat l'est aussi.

L'avenant au contrat qu'il te propose n'a pour but que de t'imposer à lui devoir, d'une manière ou d'une autre, un dédommagement financier ! Le rusé...   

C'est même à dénoncer ce genre d'agissements !   

Merci pour vos réponses ,c'est vrai que j'avoue avoir lu le certificat du vétérinaire et très rapidement le contrat de vente qui précisait surtout que le chien serait définitivement a moi une fois payé ce qui était le cas quand je l'ai emmené !!!
Il faut que je retrouve ce maudit contrat!!!!Mais d'après ce que vous me dites ce n'est pas valable donc je ferai bien ce que je veux avec mon chien!!!!
Mais bon je me sens malhonnete alors que je ne pensais pas à tout ça en prenant mon chien !!
En plus il venait de décrire les exposants comme des monstres et de vanter la castration du chien et je ne savais pas moi si je voudrai faire des expos ou des saillies !!!!!!

Ce n'est pas toi qui devrais te sentir malhonnête... Après, il faut relativiser car certains le font (même s'ils n'ont rien à se reprocher...) par peur des "représailles" de leurs clients suite à des problèmes de santé, notamment sur les chiots, surtout quand les tests (yeux, hanches, etc.) ne sont pas effectués voire par eux-mêmes non plus sur leurs propres reproducteurs... Mais aussi, plus bêtement, si le chien n'obtient aucun résultat satisfaisant en expos pour le nouveau propriétaire et d'autres raisons (certains ayant de l'imagination)... Ces problèmes se sont déjà posés d'où ces clauses que l'on trouve quand même de moins en moins.

Maintenant faire des expos c'est une chose à la portée de tous mais la reproduction ne s'improvise pas si l'on veut bien faire les choses...

Bruno a écrit:

Ce n'est pas toi qui devrais te sentir malhonnête... Après, il faut relativiser car certains le font (même s'ils n'ont rien à se reprocher...) par peur des "représailles" de leurs clients suite à des problèmes de santé, notamment sur les chiots, surtout quand les tests (yeux, hanches, etc.) ne sont pas effectués voire par eux-mêmes non plus sur leurs propres reproducteurs... Mais aussi, plus bêtement, si le chien n'obtient aucun résultat satisfaisant en expos pour le nouveau propriétaire et d'autres raisons (certains ayant de l'imagination)... Ces problèmes se sont déjà posés d'où ces clauses que l'on trouve quand même de moins en moins.

Maintenant faire des expos c'est une chose à la portée de tous mais la reproduction ne s'improvise pas si l'on veut bien faire les choses...

C'est une des raisons. Les éleveurs se méfient, les clients sont procéduriés, ils n'hésitent pas à considérer le chien comme un meuble quand ils ont l'opportunité de demander un remboursement à l'éleveur pour une quelconque raison. Alors peut-être que cet éleveur se protège niveau expo et repro...

Alors effectivement moi j'ai relu le contrat de vente qui parle des modalités de paiement,du fait que le chien malgré qu'il soit LOF peut ne pas etre confirmé,que sa santé appartient maintenant à son maitre et que l'éleveur n'en est plus responsable et au dos en tout petit est écrit:[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

ça c'est ce qu'il y a sur le site mais en vrai la partie que j'ai signée est de l'autre cote ,en fait ça c'est au dos de l'acte de vente et je n'ai pas signé au bas de cette page ,il n'y a meme pas l'emplacement pour signer dans la vraei page!

Il y a des choses rédigées en bonne et due forme dans cette convention et non "contrat", du moins qui y ont tout à fait leur place, et d'autres abusives voire certaines qui n'ont rien à faire là comme le délai de 5 jours du certificat de santé du véto du vendeur... Cela ne concerne que la vente de chats d'où la mention du LOOF (Livre Officiel des Origines Félines), pour les chiens, c'est le LOF (Livre des Origines Français).

Par exemple, de mon point de vue, la dernière phrase des "Garanties" est du grand n'importe quoi (ce n'est pas la seule...), s'il est vrai que le chien peut ne pas être confirmé par la suite sans que l'éleveur ne puisse être mis en cause car la seule chose qui lui incombe est d'avoir tout mis en oeuvre pour produire un chien dans le respect du standard, le vendeur ne pas écrire que "l'acheteur constate que le chien, à ce jour, est conforme au standard" ! Car, d'une part l'acheteur, non-professionnel, n'est pas censé être un "spécialiste" de la race mais surtout, il n'est pas Juge de conformité au standard pour l'apprécier (surtout qu'à cet âge le chien est loin d'avoir la taille qu’exige le standard !!!!).

Bref, l'éleveur n'a peut-être rien à se reprocher (il ne faut pas voir le mal partout non plus...) mais c'est maintenant ton chien et tu peux faire ce que tu veux avec.

ben voyons dans l'utilisation du chien je trouve ça gonflé !

Merci ,je trouve aussi que certaines choses sont exagérées mais quand on ne s'y connait pas ce n'est pas évident!!!Donc encore merci pour votre regard avisé et professionnel!!!!!!!
Je ne me laisserai pas dans la reproduction ,je ne sais pas si je castrerai Ilton ou non ni si je réussirai à faire des expos avec mon chien mais une chose est sure j'ai envie d'avoir le choix!!!!!
Ce que vous me dites me rassure et je pense faire ce que je veux mais je ne peux m'empecher d'appréhender la réaction de l'éleveur........  
Ah si j'avais connu ce forum plus tot!!!!!

Tu n'as pas à te préoccuper de la réaction de l'éleveur ! Avec les 7 races qu'il élève (...), il doit avoir bien peu de temps pour se préoccuper du devenir des chiots qu'il a déjà vendu...

As-tu reçu le Certificat de naissance (inscription provisoire au LOF) ?

Tu as raison !!Tu vois de qui il s'agit?  
C'est juste que je suis franche et j'ai l'impression de faire un truc dans son dos!
En meme temps quand je l'ai appellé pour avoir le LOF provisoire d'Ilton il ne m'a meme demandé des nouvels ????  ,
J'ai enfin reçu ses papiers !  

Artenza a écrit:

Tu as raison !!Tu vois de qui il s'agit?  
C'est juste que je suis franche et j'ai l'impression de faire un truc dans son dos!
En meme temps quand je l'ai appellé pour avoir le LOF provisoire d'Ilton il ne m'a meme demandé des nouvels ????  ,
J'ai enfin reçu ses papiers !  

  

oui c'est juste un vendeur de chien quoi   
tu as les origines de planchevienne qui sont t-ils ,Elfy est moitié Planchevienne du coté de sa maman   

Bonsoir Elfy!,
Sa grand mère est Ussie de Planchevienne ,et son grand père Sailor Vito de Planchevienne
Il a pour arrières gds parents Miss Charlotte de Planchevienne ,O souvenir de Planchevienne et Myrtille de Planchevienne.

le grand pere d'Elfy est O'Souvenir

Ils sont cousins éloignés alors  

Artenza a écrit:

Tu as raison !!Tu vois de qui il s'agit?  

Bruno est surnommé "L’œil de Moscou " ! Rien ne lui échappe !   
En tout cas, ça m'incite à relire le contrat de ma chienne...   
Ne t'en fais pas, il y a plein de choses fausses sur son soi-disant contrat ! Tu fais ce que tu veux.