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MessageSujet: T V A   T V A - Page 3 EmptyVen 6 Déc 2013 - 10:39

Rappel du premier message :

L’application de la TVA à taux plein est reportée au 1er Juillet 2014.

*Source newsletter PRODAF, à la suite de la confirmation du cabinet du Ministère des Finances.

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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 10:03

nat60 a écrit:
Claire a écrit:
Je crois qu'une fois le chiot sortie de l'élevage, c'est de la responsabilité du propriétaire;
Le propriétaire peut partir avec un passeport en main, et ne jamais vacciner le chiot contre la rage, ou pire le rappel régulier des vaccins !! comme il peut sortir sans passeport, le demander chez le véto et faire tous les vaccins nécessaires.

oui tous peut être possible
mais c'est aussi notre rôle de bien leurs explique et apres les suivre très important pour moi
sans pour autant les harceler ,mais ils savent tous que je suis la et présente pour eux toute au long de la vie du chiot .
ils peuvent venir ,m’appeler a leurs guise et cela est une réel plaisir pour nous ,c'est sa aussi être éleveur il y a  l'avant " l'attend /réservation"  ,le pendant " les 3 mois chez nous "  et l’après toute la vie du chien .après c'est comme cela que je procède.
tout à fait Nath et c'est d'ailleurs pourquoi nous avons fait tant de kilomètre pour venir chercher Ewenn chez toi  cheers Very Happy 
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 10:05

coric a écrit:
Cela me tue d'entendre certaines choses!
Je ne suis pas éleveur pro, je suis vraiment en négatif cette année, et alors! c'est notre passion!
Mais jamais je ne négligerai la santé et le bien-être de nos chiens ou chiots!
Nath, nous avons la même conception de l'élevage et tant mieux!

 T V A - Page 3 349243   oui j'ai du montrer patte blanche et plus blanche que blanche   T V A - Page 3 540847   T V A - Page 3 540847
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 10:15

Nathalie a écrit:
Toujours le même problème que dans beaucoup de professions, pas assez de contrôles.
C'est comme pour les pensions canines, on te dit que ton chien s'ébattra dans une aire de détente ou qu'il sera promené régulièrement...

alors chez nous pas de promenade ,même si nous somme deux ,c'est du pipo énorme, quand tu a 10 chiens tu fait comment pour les balades " entre des chiens pas habituer a la laisse ,des colliers dix fois trop grand ,des fugueurs ,les agressif avec les autre mâles ,car j'ai deux bras donc pas facile entre le nettoyage des box de nuits ,le téléphone ,les client pour la boutique ou visite les gamelles d'eau a changer aussi car certain pisse dedans ou joue avec, les merdes a ramasse plusieurs fois par jour et oui je veux des parcs cline aux maximun etc ... ???? car ici l’été 50 chiens et tous dans des parcs ,nous insistons toujours les nouveaux a venir SANS RENDEZ VOUS pour voir la pension avant ! pas le cas dans tous et ici ont voie tous ,même la cuisine chien avec la belle machine a lave de 15 kg sa fait rire les gens une tel machine .
sans conte ici les chats et tous sa a deux bas oui a 5 h au boulot ,jusqu’à 22h l’été .

et oui Corine nous aussi plus que négatif avec toute ces taxes qui nous plomb un max ......mais bon comme beaucoup calcul 8 chiot a 1000€ = 8000€ ont est riche ,l’élevage a une très mauvais image.

mais la passion est toujours la donc boulot au mieux et dans les réglés que nous nous somme imposée ,car avant tous ici mes chiens son mes chiens .
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 10:16

merci nat
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 13:21

quand on fait les choses avec passion et serieux difficile d'être en + à la fin de l'année...
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 20:05

stephwanji-24 a écrit:
quand on fait les choses avec passion et serieux difficile d'être en + à la fin de l'année...
 T V A - Page 3 349243 Une passion coûte souvent de l'argent.
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 20:40

Alors moi je viens de m'inscrire afin d'avoir un siren, et contacter la MSA, en effet une personne bien attentionnée m'a informé, que le syndicat piste les éleveurs particuliers faisant plus de deux portées par an et que les dénonciations allaient tomber prochainement, plusieurs élevages sont dans le collimateur, alors plutot que d'avoir des ennuis puisque j'ai fait deux portées cette année, j'ai pris les devants !
J'ai informé la personne qui m'avait gentiment prévenu, elle m'a dit que j'avais bien fait !
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 20:48

Il est certain qu'il est préférable de se mettre en règle pour éviter tout problème par la suite, surtout dans ton cas, Patricia, où tu parles de tes portées sur FB et sur des forums, il faut se prémunir contre toute sorte de jalousies qui peuvent entraîner des dénonciations, ne vivant hélas pas dans le monde des Bisounours ! Et puis, t'es clean vis à vis de la réglementation et aussi et surtout des acheteurs de chiots ! Smile 
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 20:58

oui il est vrai que j'aime faire vivre mes portées sur FB, ici, ou mon site perso, l'année prochaine j'aurai qu'une portée et encore aucune certitude, la nature décide ! Mais ce numéro ne va pas faire de moi une éleveuse à 10 portées par an, je ne pourrai pas et ne voudrai pas, car je ne pourrai m'insvestir auprès d'eux autant ! Je préfére la qualité à la quantité, et laisser partir dans des familles des chiots bien dans leur tête et leurs pattes.
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 21:00

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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 21:03

C'est beaucoup mieux de se mettre en règle, maintenant 2 portées/an ne devraient pas susciter de la jalousie et dénonciation  Crying or Very sad 
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 21:28

chirapat a écrit:
Alors moi je viens de m'inscrire afin d'avoir un siren, et contacter la MSA, en effet une personne bien attentionnée m'a informé, que le syndicat piste les éleveurs particuliers faisant plus de deux portées par an et que les dénonciations allaient tomber prochainement, plusieurs élevages sont dans le collimateur, alors plutot que d'avoir des ennuis puisque j'ai fait deux portées cette année, j'ai pris les devants !
J'ai informé la personne qui m'avait gentiment prévenu, elle m'a dit que j'avais bien fait !
Pour autant que je sache, des "contrôles" ont déjà eu lieu cette année dans le sud... La "chasse" avait commencé sur chiens-de-france.fr, c'était facile de comparer le nombre de portées avec la présence ou pas du n° de SIRET... Une secrétaire y a passé des heures Rolling Eyes  Avant de d'emm.... le monde en faisant pression pour apposer la mention "Particulier" ou "Éleveur" ce à quoi la SCC a aussi abdiqué en le précisant à son tour sur chiens-online.com
Je serai curieux de savoir ce que va te dire la DDCSPP pour l'attribution de ton certificat de capacité, ne serait-ce que pour la présence de tes proches voisins...
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 21:35

Bruno a écrit:
chirapat a écrit:
Alors moi je viens de m'inscrire afin d'avoir un siren, et contacter la MSA, en effet une personne bien attentionnée m'a informé, que le syndicat piste les éleveurs particuliers faisant plus de deux portées par an et que les dénonciations allaient tomber prochainement, plusieurs élevages sont dans le collimateur, alors plutot que d'avoir des ennuis puisque j'ai fait deux portées cette année, j'ai pris les devants !
J'ai informé la personne qui m'avait gentiment prévenu, elle m'a dit que j'avais bien fait !
Pour autant que je sache, des "contrôles" ont déjà eu lieu cette année dans le sud... La "chasse" avait commencé sur chiens-de-france.fr, c'était facile de comparer le nombre de portées avec la présence ou pas du n° de SIRET... Une secrétaire y a passé des heures Rolling Eyes  Avant de d'emm.... le monde en faisant pression pour apposer la mention "Particulier" ou "Éleveur" ce à quoi la SCC a aussi abdiqué en le précisant à son tour sur chiens-online.com
Je serai curieux de savoir ce que va te dire la DDCSPP pour l'attribution de ton certificat de capacité, ne serait-ce que pour la présence de tes proches voisins...

Ben moi je trouve que c'est une bonne nouvelle ! Qu'il y ait des contrôles je veux dire. Je n'ai absolument RIEN contre les "petits éleveurs" (du fait qu'ils ont peu de chiens et peu de portées), mais c'est clair que s'ils dépassent le nombre de portées autorisées pour rester "particulier", et bien c'est normal qu'ils doivent se déclarer. Je trouve ça JUSTE.
Euh besoin d'un rafraîchissement de mémoire, c'est 1 ou 2 portées par an pour les particuliers ?
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 21:37

quand à la question des voisins, peu importe le statut, le certificat de capacité ou quoi que ce soit, il me semble qu'à moins de 9 chiens il n'y a pas de restriction. Corrigez-moi sinon Wink
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 21:53

Il n'y a pas légalement de restriction pour un particulier jusqu'à 9 chiens. Un Professionnel doit aussi répondre à ses obligations légales et posséder un certificat de capacité qui ne peut être obtenu dans la plupart des cas où l'on a un voisin à moins de 100 m. C'est ce qu'exigent maintenant la plupart des DDCSPP car elles ne veulent plus voir s'installer des élevages au milieu des villages en raison des problèmes qui en découlent (bruits, pollution, etc.). C'est le serpent qui "se mord la queue" car on ne peut devenir pro sans certificat de capacité...

On ne peut pas vendre plus de 1 portée par an comme particulier... mais on peut "offrir" les chiots des portées suivantes.  Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 22:06

Oui, évidemment tu peux être en règle vis à vis du Siret et de la MSA mais avoir des problèmes par rapport à la DDPP ! en plus, chaque département applique le règlement à sa sauce !
Je connais bien le cas, dans ma profession, pour les zoos, c'est pareil !
Ce pourquoi ils sont très difficiles, à part les voisins, ce sont les effluents ! Il faut prévoir un traitement efficace et conforme.
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 22:08

Bruno a écrit:
Il n'y a pas légalement de restriction pour un particulier jusqu'à 9 chiens. Un Professionnel doit aussi répondre à ses obligations légales et posséder un certificat de capacité qui ne peut être obtenu dans la plupart des cas où l'on a un voisin à moins de 100 m. C'est ce qu'exigent maintenant la plupart des DDCSPP car elles ne veulent plus voir s'installer des élevages au milieu des villages en raison des problèmes qui en découlent (bruits, pollution, etc.). C'est le serpent qui "se mord la queue" car on ne peut devenir pro sans certificat de capacité...
Ouh la la...depuis quand on visite les lieux pour le certificat de capacité !!! Rien à voir à mon avis, dans l'idée que j'en ai c'est un peu comme passer un CAP Coiffure, on l'a mais on peut très bien ne rien en faire ou pratiquer son activité dans une autre structure. Pour moi c'est 2 choses différentes, le "diplôme" et la déclaration à la MSA, qui est censée alors veiller à ce que la structure soit adaptée... mais je suis peut-être un peu embrouillée, les aspects légaux c'est pas mon truc
On ne peut pas vendre plus de 1 portée par an comme particulier... mais on peut "offrir" les chiots des portées suivantes.  Rolling Eyes
Ah ben voui, au black teh ! Wink
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 22:26

Oui, tu es "embrouillée" avec les aspects légaux, mdr  Very Happy  Et oui, tu as bien compris pour le "offrir", je ne dis pas que c'est ce qu'il faut faire (!) mais que c'est ce que font quelques-uns...

Patricia, voici le règlement sanitaire de la Manche : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Regardes à partir de la page 48... Manifestement, la distance de 50 m est la norme chez toi, tu pourras le mettre sous le nez de la DDCSPP si elle te fait des misères mais elle aura toujours le dernier mot... Il y a beaucoup d'éléments concernant les obligations pour l'installation des élevages dedans.
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyMer 11 Déc 2013 - 22:45

aurelie82 a écrit:
Bruno a écrit:
Il n'y a pas légalement de restriction pour un particulier jusqu'à 9 chiens. Un Professionnel doit aussi répondre à ses obligations légales et posséder un certificat de capacité qui ne peut être obtenu dans la plupart des cas où l'on a un voisin à moins de 100 m. C'est ce qu'exigent maintenant la plupart des DDCSPP car elles ne veulent plus voir s'installer des élevages au milieu des villages en raison des problèmes qui en découlent (bruits, pollution, etc.). C'est le serpent qui "se mord la queue" car on ne peut devenir pro sans certificat de capacité...
Ouh la la...depuis quand on visite les lieux pour le certificat de capacité !!! Rien à voir à mon avis, dans l'idée que j'en ai c'est un peu comme passer un CAP Coiffure, on l'a mais on peut très bien ne rien en faire ou pratiquer son activité dans une autre structure. Pour moi c'est 2 choses différentes, le "diplôme" et la déclaration à la MSA, qui est censée alors veiller à ce que la structure soit adaptée... mais je suis peut-être un peu embrouillée, les aspects légaux c'est pas mon truc
On ne peut pas vendre plus de 1 portée par an comme particulier... mais on peut "offrir" les chiots des portées suivantes.  Rolling Eyes
Ah ben voui, au black teh ! Wink
Les services vétérinaires peuvent venir quand ils le souhaitent dans le cadre réglementaire pour les éleveurs voire sur dénonciation pour maltraitance pour tout le monde. Pour un particulier, c'est au Maire que revient la tache de solutionner les problèmes de voisinage y compris ceux liés aux chiens. Pour un éleveur, cette tache incombe aux services vétérinaires et c'est pour cela qu'ils ne veulent plus d'élevages hors zones "dégagées"...

Je n'ai pas parlé de MSA ici, juste du certificat de capacité délivré par les services vétérinaires départementaux. Ce n'est pas comme passer un CAP de quoi que ce soit. Plus exactement, pour faire le parallèle, celui qui obtient un diplôme d'élevage canin à la sortie d'une école peut prétendre à la demande du certificat de capacité mais il ne lui sera donné qu'à la condition de remplir les conditions exigées (CAP d'éleveur canin en poche ou pas...). Pour ceux ne possédant pas de diplôme d'éleveur canin d'une école, il y a la solution retenue par tous les particuliers qui consiste en une formation de 3 jours dispensée par la SCC et d'autres organismes habilités, à l'issue de laquelle on passe un certificat de formation à l'élevage canin. Avec ce certificat en poche, on peut, au même titre que le jeune qui aura fait une formation de plusieurs années (!!!) faire la demande du certificat de capacité. Lequel sera accordé ou pas selon les mêmes modalités que pour le jeune ayant son CAP d'éleveur...
En fait, la grande majorité des particuliers ayant le certificat de formation à l'élevage canin n'ont pas le certificat de capacité et ne l'auront jamais... Tout simplement parce qu’ils découvrent ses conditions d'obtention après leurs 3 jours de formation. La SCC se garde bien de le leur dire avant sinon adieu les 180 € de formation x une dizaine de passages annuels x environ 35/40 candidats...

J'espère ne pas avoir été trop brouillon dans mes explications...  Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyJeu 12 Déc 2013 - 7:34

Oula j'étais bien loin de tout ça ! Merci Bruno j'ai compriiis ! Very Happy
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyJeu 12 Déc 2013 - 8:21

j'ai fait le stage de la scc et passé le test avec succès, je vais voir pour la préfecture (merci pour le lien Bruno), hier je discutais avec une personne qui comme moi à fait deux portées cette année qui passe et fait ses démarches également, une vraie gestapo canine, faire tout cela pour qu'une année à deux portées la dame de la chambre d'agriculture trouvait cela dommage, mais bon !
je ne comprend pas que tous ces braves gens qui nous pistent ne se rendent pas sur le BC, là il y aurai matière, les éleveurs avec affixe qui font du non lof, les particuliers qui font du lof sans les tests et qui vendent leur chiot plus cher que moi, etc....
Enfin c'est comme cela !
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyJeu 12 Déc 2013 - 12:23

chirapat a écrit:
j'ai fait le stage de la scc et passé le test avec succès, je vais voir pour la préfecture (merci pour le lien Bruno), hier je discutais avec une personne qui comme moi à fait deux portées cette année qui passe et fait ses démarches également, une vraie gestapo canine, faire tout cela pour qu'une année à deux portées la dame de la chambre d'agriculture trouvait cela dommage, mais bon !
je ne comprend pas que tous ces braves gens qui nous pistent ne se rendent pas sur le BC, là il y aurai matière, les éleveurs avec affixe qui font du non lof, les particuliers qui font du lof sans les tests et qui vendent leur chiot plus cher que moi, etc....
Enfin c'est comme cela !
 T V A - Page 3 349243  C'est toujours plus facile de tomber sur ceux qui essayent de bien faire les choses et dont les coordonnées sont affichées sur leur site... ça demande moins d'efforts !
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MessageSujet: Re: T V A   T V A - Page 3 EmptyJeu 12 Déc 2013 - 13:27

je viens de recevoir mon certificat de capacité...plus d'un an pour avoir un rdv...une galère ! le contrôleur msa a été plus rapide...mais moins sympa  Rolling Eyes 
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